Le règlement

ARTICLE 1. L’Association CAL Basket en qualité de membre du CAL Fédéré est soumise à ses statuts et à son règlement.

ARTICLE 2. Conformément à l’article 6-2 de ses statuts, pour être membre de l’association il faut : - avoir satisfait aux modalités d’inscription et en particulier avoir remis son bulletin d’adhésion pour la saison en cours, réglé sa cotisation et éventuellement les droits d’entrée. - avoir été admis par le Comité Directeur.

ARTICLE 3. Seuls les membres admis peuvent participer aux entraînements et aux compétitions officielles (championnats, coupe) ou amicales.

ARTICLE 4. Les membres, par le biais de la licence FFBB, délivrée par le Comité Départemental du Val de Marne bénéficient d’une assurance individuelle accident auprès de AIG Europe, et d’une assurance responsabilité civile de groupe auprès d’Axa : en cas d’accident les encadrants doivent remplir une déclaration d’accident et la faire parvenir dans les meilleurs délais à l’adresse indiquée sur la déclaration, informer le Président ou le Secrétaire ; les remboursements sont limités, selon l’option souscrite, aux montants prévus par les Organismes Assureurs.

ARTICLE 5. Les joueurs et joueuses, membres de l’Association sont pris en charge pendant la durée des compétitions et les créneaux horaires des entraînements qui leur sont attribués ; la période de responsabilité commence à l’arrivée du responsable et s’achève à la fin de la compétition ou de la fin de l’entraînement. Les horaires sont affichés a dans le hall du gymnase Ronsard.

ARTICLE 6. L’Association ne peut être tenue responsable des accidents qui pourraient se produire du fait des installations ou du matériel mis à sa disposition.

ARTICLE 7. L’Association n’est pas responsable des vols qui pourraient être commis pendant les entraînements et compétitions.

ARTICLE 8. Les membres de l’Association se doivent de respecter les installations mises à leur disposition.

ARTICLE 9. Les membres de l’Association sont tenus d’avoir une attitude correcte et un comportement exemplaire lors des entraînements et matchs de compétition ou amicaux, y compris vis à vis du personnel Communal, encadrants et dirigeants.

ARTICLE 10. Le présent règlement sera affiché au panneau de l’Association au gymnase Ronsard.

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