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Documents officiels

Règlement intérieur

Règles de fonctionnement du CAL Basket (joueurs, entraîneurs, bénévoles, parents et dirigeants).

Sommaire

À retenir : la licence peut être suspendue en cas de non-paiement, et tout manquement grave peut conduire à une exclusion.

  • Article 1 · Adhésion

    Conditions d’adhésion

    Toute personne souhaitant adhérer au club doit remplir un formulaire d’inscription, fournir les pièces demandées et s’acquitter de la cotisation annuelle.

    Cotisations

    Le montant des cotisations est fixé annuellement par l’assemblée générale et doit être réglé en début de saison. Le non-paiement peut entraîner la suspension de la licence jusqu’au règlement complet.

  • Article 2 · Droits et devoirs des membres

    Droits des membres

    • Participer aux entraînements, compétitions et événements organisés par le club.
    • Être informé des activités et des décisions du club.
    • Éligibilité et droit de vote pour les membres de plus de 16 ans lors de l’assemblée générale.

    Devoirs des membres

    • Respecter les statuts et le règlement intérieur du club.
    • Adopter un comportement respectueux et fair-play en toutes circonstances.
    • Participer aux tâches bénévoles lorsque nécessaire (arbitrage, table de marque, aide ponctuelle).
  • Article 3 · Entraînements et compétitions

    Assiduité et ponctualité

    Les membres doivent être assidus et ponctuels. Toute absence doit être signalée à l’entraîneur à l’avance.

    Tenue et équipement

    Les membres doivent se présenter en tenue appropriée et avec le matériel requis.

    Respect des consignes

    Les joueuses et joueurs doivent respecter les consignes des entraîneurs et responsables du club.

  • Article 4 · Comportement et discipline

    Respect des règles

    Les membres doivent respecter les règles du jeu, les arbitres, les adversaires et les installations sportives.

    Sanctions

    Tout manquement peut entraîner des sanctions disciplinaires, allant de l’avertissement à l’exclusion temporaire ou définitive. Les sanctions sont décidées par le comité directeur après audition de la personne concernée.

    Résolution des conflits

    Les membres privilégient le dialogue et informent les responsables du club pour une résolution amiable.

    Fautes techniques / disqualifiantes (match officiel) :
    • Licenciés mineurs : 3 arbitrages pour le club.
    • Licenciés majeurs : paiement de l’amende FFBB + participation à 1 session d’arbitrage pour le club.

  • Article 5 · Sécurité et santé

    Prévention

    Les membres doivent respecter les consignes de sécurité et signaler toute blessure ou problème de santé.

    Assurances

    Les licenciés du CAL Basket sont assurés pour leur responsabilité civile lors des activités sportives (matchs, entraînements, tournois, stages et sorties), pour les dommages aux biens, et pour la défense pénale en cas de litige. Ils bénéficient également d’une assurance individuelle accident couvrant soins, invalidité et décès, auprès de Generali via Helmett Sport, valable jusqu’au 30 juin 2029. Les amendes ou dommages causés intentionnellement ne sont pas couverts.

    En cas d’accident, le licencié ou son représentant légal doit effectuer la déclaration auprès de l’assurance et en informer le comité directeur.

  • Article 6 · Organisation et administration

    Assemblée générale

    Se tient une fois par an. Les membres de plus de 16 ans y sont convoqués pour approuver les comptes, élire le comité directeur et discuter des projets du club.

    Comité directeur

    Élu pour un an par l’assemblée générale, il est chargé de la gestion courante du club.

    Réunions

    Le comité directeur se réunit régulièrement pour prendre les décisions nécessaires au bon fonctionnement du club.

  • Article 7 · Communication

    Information des membres

    Les informations importantes (planning, événements, décisions) sont communiquées par email, messagerie instantanée, site internet ou réseaux sociaux.

    Communication

    Les membres doivent adopter une communication respectueuse et constructive.

  • Article 8 · Utilisation des réseaux sociaux
    • Respect et courtoisie : langage respectueux envers membres, adversaires, arbitres, supporters.
    • Confidentialité : pas d’informations personnelles/sensibles sans consentement.
    • Promotion positive : valoriser les activités, l’image du club.
    • Responsabilité : pas de contenus nuisibles à l’image du club ou de ses membres.
  • Article 9 · Utilisation des installations

    Accès : réservé aux membres du club selon les créneaux définis.

    Entretien : veiller à la propreté ; toute dégradation doit être signalée immédiatement.

  • Article 10 · Protection de l’environnement

    Le club encourage des pratiques respectueuses de l’environnement.

    • Trier ses déchets.
    • Limiter l’usage de plastiques à usage unique.
  • Article 11 · Déplacements et transport des mineurs

    Pour les déplacements liés aux activités du club, les parents ou responsables légaux des mineurs sont responsables du transport.

    Une autorisation parentale est requise pour chaque déplacement hors du cadre habituel du club.

  • Article 12 · Protection des données et photos

    Toute diffusion de photos ou vidéos des membres sur le site ou les réseaux sociaux du club nécessite le consentement du licencié ou de son représentant légal.

  • Article 13 · Modification du règlement intérieur

    Procédure : le règlement intérieur peut être modifié par le comité directeur.

    Communication : toute modification est communiquée aux membres. Les propositions peuvent aussi être soumises par les licenciés et parents au comité directeur.

    Engagement : tous les membres s’engagent à respecter ce règlement et à contribuer au bon fonctionnement du club.

CAL Basket · Règlement intérieur · Document applicable à l’ensemble des membres.