Le règlement intérieur

Le présent règlement intérieur a pour objet de fixer les règles de fonctionnement du CAL Basket. Il s'applique à tous les membres du club : joueurs, entraîneurs, bénévoles, parents et dirigeants.

Article 1 : Adhésion

Conditions d'adhésion : Toute personne souhaitant adhérer au club doit remplir un formulaire d'inscription, fournir les pièces demandées et s'acquitter de la cotisation annuelle.
Cotisations : Le montant des cotisations est fixé annuellement par l’assemblée générale et doit être réglé en début de saison. Le non‑paiement peut entraîner la suspension de la licence jusqu’au règlement complet.

Article 2 : Droits et devoirs des membres

Droits des membres :
- Participer aux entraînements, compétitions et événements organisés par le club.
- Être informé des activités et des décisions du club.
- Éligibilité et droit de vote pour les membres de plus de 16 ans lors de l'assemblée générale.
Devoirs des membres :
- Respecter les statuts et le règlement intérieur du club.
- Adopter un comportement respectueux et fair-play en toutes circonstances.
- Participer activement aux activités du club et aux tâches bénévoles lorsque nécessaire (arbitrage, table de marque, aide ponctuelle).

Article 3 : Entraînements et compétitions

Assiduité et ponctualité : Les membres doivent être assidus et ponctuels aux entraînements et compétitions. Toute absence doit être signalée à l'entraîneur à l'avance.
Tenue et équipement : Les membres doivent se présenter en tenue appropriée et avec le matériel requis.
Respect des consignes : Les joueurs doivent respecter les consignes des entraîneurs et responsables du club.

Article 4 : Comportement et discipline

Respect des règles : Les membres doivent respecter les règles de jeu, les arbitres, les adversaires et les installations sportives.
Sanctions : Tout manquement aux règles peut entraîner des sanctions disciplinaires, allant de l’avertissement à l’exclusion temporaire ou définitive. Les sanctions sont décidées par le comité directeur après audition de la personne concernée.
Résolution des conflits : Les membres doivent privilégier le dialogue et informer les responsables du club pour une résolution amiable.
Fautes techniques et disqualifiantes en compétition : En cas de faute technique ou disqualifiante infligée à un joueur ou entraîneur lors d’une rencontre officielle, les licenciés mineurs doivent effectuer trois arbitrages pour le club, tandis que les licenciés majeurs doivent impérativement payer l’amende fixée par la FFBB et participer à une session d’arbitrage pour le club.

Article 5 : Sécurité et santé

Prévention des blessures : Les membres doivent respecter les consignes de sécurité et signaler toute blessure ou problème de santé.
Assurances : Les licenciés du CAL Basket sont assurés pour leur responsabilité civile lors des activités sportives (matchs, entraînements, tournois, stages et sorties), pour les dommages aux biens, et pour la défense pénale en cas de litige. Ils bénéficient également d’une assurance individuelle accident couvrant soins, invalidité et décès, le tout auprès de Generali via Helmett Sport, valable jusqu’au 30 juin 2029. Les amendes ou dommages causés intentionnellement ne sont pas couverts. En cas d’accident, le licencié ou son représentant légal doit effectuer la déclaration auprès de l’assurance et en informer le comité directeur.

Article 6 : Organisation et administration

Assemblée générale : Se tient une fois par an. Tous les membres de plus de 16 ans y sont convoqués pour approuver les comptes, élire les membres du comité directeur et discuter des projets du club.
Comité directeur : Élu pour un an par l'assemblée générale, il est chargé de la gestion courante du club.
Réunions du comité : Le comité directeur se réunit régulièrement pour prendre les décisions nécessaires au bon fonctionnement du club.

Article 7 : Communication

Information des membres : Les informations importantes (planning, événements, décisions) sont communiquées par email, messagerie instantanée, site internet ou réseaux sociaux.
Communication : Les membres doivent adopter une communication respectueuse et constructive.

Article 8 : Utilisation des réseaux sociaux

Respect et courtoisie : Utiliser un langage respectueux envers tous les membres, adversaires, arbitres et supporters.
Confidentialité : Ne pas partager d’informations personnelles ou sensibles sans le consentement des personnes concernées.
Promotion positive : Utiliser les réseaux sociaux pour promouvoir les activités du club et encourager une image positive.
Comportement responsable : Ne pas publier de contenus pouvant nuire à l’image du club ou de ses membres.

Article 9 : Utilisation des installations

Accès aux installations : Réservé aux membres du club selon les créneaux définis.
Entretien et propreté : Les membres doivent veiller à la propreté et à l’entretien. Toute dégradation doit être signalée immédiatement.

Article 10 : Protection de l'environnement

Engagement écologique : Le club s’engage à adopter des pratiques respectueuses de l’environnement et encourage ses membres à faire de même.
Réduction des déchets : Les membres doivent trier leurs déchets et limiter l’usage de plastiques à usage unique.

Article 11 : Déplacements et transport des mineurs

Pour les déplacements liés aux activités du club, les parents ou responsables légaux des mineurs sont responsables du transport. Une autorisation parentale est requise pour chaque déplacement hors du cadre habituel du club.

Article 12 : Protection des données et photos

Toute diffusion de photos ou vidéos des membres sur le site ou les réseaux sociaux du club nécessite le consentement du licencié ou de son représentant légal.

Article 13 : Modification du règlement intérieur

Procédure de modification : Le règlement intérieur peut être modifié par le comité directeur.
Communication des modifications : Toute modification doit être communiquée aux membres. Les propositions de modification peuvent également être soumises par les licenciés et parents au comité directeur.

Tous les membres s'engagent à respecter ce règlement et à contribuer au bon fonctionnement du club.